November 23, 2017

Risques Exclus

SONT EXCLUS DE LA GARANTIE

  • les actes des professionnels médicaux et paramédicaux hors de la nomenclature générale,
  • les frais de voyage, d’hébergement et de communication téléphonique,
  • les cures de rajeunissement, d’amaigrissement ou de sommeil,
  • les consultations de psychanalyse,
  • les traitements esthétiques médicaux ou chirurgicaux (sauf chirurgie réparatrice),
  • les séjours en service de gériatrie non hospitalier,
  • les dommages intentionnellement provoqués par l’adhérent ou résultant d’une participation à une rixe sauf cas de légitime défense.

MALADIES OU ACCIDENTS RESULTANT NOTAMMENT

  • de la participation de l’adhérent en tant que concurrent à des compétitions : rodéo, chasse sous marine, etc…
  • de la pratique par l’adhérent des sports réputés à hauts risques ou activités sportives extrêmes qui par leurs natures, font courir notoirement un risque d’atteinte corporelle majeure en cas d’accident (ex.: parapente, polo à cheval, ski hors piste), etc…
  • des causes suivantes : ivresse ou éthylisme chronique de l’adhérent, usage de stupéfiants, mutilation volontaire, suicide ou sa tentative,
  • de maladies, blessures, infirmités de l’adhérent faisant déjà l’objet d’une prise en charge par un organisme tiers,
  • sont exclus également de la garantie, les accidents utilisant tout engin à moteur, véhicules ou autres, terrestres, maritimes et aériens.
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